13 à la Douzaine
Présentation de la marque 13 à la Douzaine
Déposée le 12 juin 2013 par monsieur NOUCHET Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 13 à la Douzaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 13 à la Douzaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 13 à la Douzaine est expirée depuis le 12 juin 2023.
NOUCHET Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41